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5547 messages dans Discussions. Le contenu reste central, les actions passent au second plan.
Message édité le 15/6/2006 à 23:13.
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Bienvenue pokoku CGU
Dernière mise à jour : 28 avril 2026
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Passlord est un site de fans francophone, à vocation non lucrative, animé par une équipe de bénévoles. Le service propose :
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Conditions cumulatives :
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Vous restez seul·e propriétaire des contenus que vous publiez sur Passlord (messages, FanFics, avatars, illustrations, équipes, etc.).
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Vous garantissez disposer de tous les droits sur les contenus que vous publiez, notamment lorsque vous reproduisez ou citez des œuvres tierces, et acceptez d'en assumer la responsabilité.
Pour préserver l'ambiance bienveillante du site, chaque membre s'engage à :
Les modos sont à votre écoute. Préférez le signalement au conflit ouvert.
Sont strictement interdits, sans préjudice des sanctions civiles et pénales applicables :
Tout contenu enfreignant la loi française ou ces CGU sera supprimé et son auteur sanctionné, sans préjudice des déclarations aux autorités compétentes le cas échéant.
L'équipe de modération bénévole intervient en continu pour faire respecter les présentes CGU. Selon la gravité et la récidive, les sanctions peuvent être :
Les décisions de modération peuvent être contestées par message privé auprès de l'administrateur·rice principal·e. La transparence et la proportionnalité restent les principes directeurs.
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis votre profil, conformément à l'article 17 du RGPD (droit à l'effacement).
La suppression suit deux étapes :
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Les présentes CGU peuvent être modifiées pour refléter une évolution du service, du cadre légal ou des pratiques de la communauté.
Toute modification substantielle est annoncée via la page d'accueil et un message envoyé aux membres actifs. La poursuite de l'utilisation du service après notification vaut acceptation des nouvelles conditions.
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Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de résoudre le différend à l'amiable. À défaut, compétence est donnée aux tribunaux français compétents.
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Règlement
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