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87 messages dans Tout sur Pokémon. Le contenu reste central, les actions passent au second plan.
dark mew350 a dit
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Message édité le 5/8/2007 à 15:39.
dark mew350 a dit
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CGU
Dernière mise à jour : 28 avril 2026
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») encadrent l'accès et l'usage des services regroupés sous la marque Passlord, opérés sur le site Pokémon-France depuis 2005 : forums, FanFics, échanges communautaires, profils, messages privés, galerie d'avatars et tournois.
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Passlord est un site de fans francophone, à vocation non lucrative, animé par une équipe de bénévoles. Le service propose :
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Conditions cumulatives :
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Vous restez seul·e propriétaire des contenus que vous publiez sur Passlord (messages, FanFics, avatars, illustrations, équipes, etc.).
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Vous garantissez disposer de tous les droits sur les contenus que vous publiez, notamment lorsque vous reproduisez ou citez des œuvres tierces, et acceptez d'en assumer la responsabilité.
Pour préserver l'ambiance bienveillante du site, chaque membre s'engage à :
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Sont strictement interdits, sans préjudice des sanctions civiles et pénales applicables :
Tout contenu enfreignant la loi française ou ces CGU sera supprimé et son auteur sanctionné, sans préjudice des déclarations aux autorités compétentes le cas échéant.
L'équipe de modération bénévole intervient en continu pour faire respecter les présentes CGU. Selon la gravité et la récidive, les sanctions peuvent être :
Les décisions de modération peuvent être contestées par message privé auprès de l'administrateur·rice principal·e. La transparence et la proportionnalité restent les principes directeurs.
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis votre profil, conformément à l'article 17 du RGPD (droit à l'effacement).
La suppression suit deux étapes :
L'équipe Passlord se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte qui contrevient gravement à ces CGU, après notification lorsque cela est possible.
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La responsabilité de Passlord ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité, de perte de données de vos contenus volontairement publiés, ou de préjudice indirect résultant de l'usage du service.
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Toute modification substantielle est annoncée via la page d'accueil et un message envoyé aux membres actifs. La poursuite de l'utilisation du service après notification vaut acceptation des nouvelles conditions.
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Règlement
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