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Message édité le 31/10/2013 à 14:40.
Message édité le 31/10/2013 à 16:04.
Message édité le 31/10/2013 à 21:13.
Message édité le 1/11/2013 à 17:31.
Message édité le 1/11/2013 à 19:30.
Message édité le 1/11/2013 à 19:34.
Citation: Je devais peut être être connecté? |
CGU
Dernière mise à jour : 28 avril 2026
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Passlord est un site de fans francophone, à vocation non lucrative, animé par une équipe de bénévoles. Le service propose :
L'accès à ces services est gratuit. Aucune publicité n'est diffusée, aucune donnée personnelle n'est revendue à un tiers.
Passlord est un site de fans indépendant et non affilié à Nintendo, The Pokémon Company, Game Freak, Creatures Inc. ou toute autre entité titulaire de droits sur la franchise Pokémon.
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Vous restez seul·e propriétaire des contenus que vous publiez sur Passlord (messages, FanFics, avatars, illustrations, équipes, etc.).
En les publiant, vous accordez à Passlord une licence non exclusive, gratuite et limitée au nécessaire pour afficher, archiver et distribuer votre contenu dans le cadre du service. Cette licence prend fin lorsque vous retirez le contenu, sauf dans les fils de discussion publics où le texte peut être conservé pour préserver la cohérence des échanges — l'attribution étant alors anonymisée (cf. article 9).
Vous garantissez disposer de tous les droits sur les contenus que vous publiez, notamment lorsque vous reproduisez ou citez des œuvres tierces, et acceptez d'en assumer la responsabilité.
Pour préserver l'ambiance bienveillante du site, chaque membre s'engage à :
Les modos sont à votre écoute. Préférez le signalement au conflit ouvert.
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Tout contenu enfreignant la loi française ou ces CGU sera supprimé et son auteur sanctionné, sans préjudice des déclarations aux autorités compétentes le cas échéant.
L'équipe de modération bénévole intervient en continu pour faire respecter les présentes CGU. Selon la gravité et la récidive, les sanctions peuvent être :
Les décisions de modération peuvent être contestées par message privé auprès de l'administrateur·rice principal·e. La transparence et la proportionnalité restent les principes directeurs.
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis votre profil, conformément à l'article 17 du RGPD (droit à l'effacement).
La suppression suit deux étapes :
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Passlord est un service gratuit, animé par des bénévoles. Nous mettons en œuvre les meilleurs efforts raisonnables pour assurer sa disponibilité et sa sécurité, mais aucun engagement de niveau de service (SLA) ne peut être garanti.
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Les présentes CGU peuvent être modifiées pour refléter une évolution du service, du cadre légal ou des pratiques de la communauté.
Toute modification substantielle est annoncée via la page d'accueil et un message envoyé aux membres actifs. La poursuite de l'utilisation du service après notification vaut acceptation des nouvelles conditions.
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Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de résoudre le différend à l'amiable. À défaut, compétence est donnée aux tribunaux français compétents.
Pour toute question relative aux présentes CGU, signalement de contenu, demande RGPD ou contestation d'une décision de modération, vous pouvez nous écrire via la page Nous contacter ou par message privé à un membre de l'équipe.
Règlement
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Les manquements graves ou répétés peuvent entraîner une suspension du compte. Pour le détail des sanctions, consultez les Conditions Générales d'Utilisation.
