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Message édité le 3/7/2016 à 04:21.
Message édité le 3/7/2016 à 22:46.
à la 19ème! But de Griezmann à la 44ème et 4-0 pour la France
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CGU
Dernière mise à jour : 28 avril 2026
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») encadrent l'accès et l'usage des services regroupés sous la marque Passlord, opérés sur le site Pokémon-France depuis 2005 : forums, FanFics, échanges communautaires, profils, messages privés, galerie d'avatars et tournois.
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Passlord est un site de fans francophone, à vocation non lucrative, animé par une équipe de bénévoles. Le service propose :
L'accès à ces services est gratuit. Aucune publicité n'est diffusée, aucune donnée personnelle n'est revendue à un tiers.
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Vous garantissez disposer de tous les droits sur les contenus que vous publiez, notamment lorsque vous reproduisez ou citez des œuvres tierces, et acceptez d'en assumer la responsabilité.
Pour préserver l'ambiance bienveillante du site, chaque membre s'engage à :
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Tout contenu enfreignant la loi française ou ces CGU sera supprimé et son auteur sanctionné, sans préjudice des déclarations aux autorités compétentes le cas échéant.
L'équipe de modération bénévole intervient en continu pour faire respecter les présentes CGU. Selon la gravité et la récidive, les sanctions peuvent être :
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Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis votre profil, conformément à l'article 17 du RGPD (droit à l'effacement).
La suppression suit deux étapes :
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Les présentes CGU peuvent être modifiées pour refléter une évolution du service, du cadre légal ou des pratiques de la communauté.
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Pour toute question relative aux présentes CGU, signalement de contenu, demande RGPD ou contestation d'une décision de modération, vous pouvez nous écrire via la page Nous contacter ou par message privé à un membre de l'équipe.
Règlement
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